Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AR
M. Dubois (Claude)

Numéro de dépôt :
950421
Date de dépôt :
24/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AR

Déposée le 24 mars 1976 par monsieur Dubois (Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dubois (Claude domicilié(e) 42, rue de - France.

La marque AR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AR est expirée depuis le 24 mars 1986.

Dubois (Claude a également déposé les autres marques suivantes : VVB MAISON DES GRANDS VINS DE BORDEAUX , M.G.V.B. Création , GERMGUARD , VV M.G.V.B. Création , CRYOPLAST COUSSIN DE CRYOTHERAPIE REUTILISABLE , A LA BONNE FRANQUETTE AU P'TIT DEJ , CHAUSS'IMPORT , PROJECT “ B ” by Claude DUBOIS , DERMOGUARD , TEAM CLAUDE DUBOIS


M. Dubois (Claude) - 42, rue de - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507

Machines et machines-outils;moteurs (except$ terrestres);accouplements et courro (excepté pour véhicules terrestr pour l'agriculture;couveuses;véh de locomotion par terre, par air ou

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.